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Arrêté du 26 avril 2012

portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »

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Mise à jour des équivalences pour le brevet professionnel d'activités équestres

Résumé. Un arrêté du 26 avril 2012 met à jour les équivalences pour obtenir le brevet professionnel dans les activités équestres, en tenant compte des certifications existantes et de l'expérience.

Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par les arrêtés du 30 juillet 2010 et du 8 novembre 2010, fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

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Modification des certifications pour le brevet professionnel d'activités équestres

Résumé. Les titulaires de certaines certifications peuvent obtenir le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités équestres".

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des certifications pour l'obtention du brevet professionnel d'activités équestres

Résumé. Les titulaires de certaines certifications peuvent obtenir le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités équestres".

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention du brevet professionnel pour les guides de tourisme équestre

Résumé. Les détenteurs du brevet de guide de tourisme équestre peuvent obtenir un nouveau diplôme en justifiant d'une expérience d'encadrement, et les sportifs de haut niveau en équitation sont dispensés de certaines exigences.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe concernant des règles environnementales.
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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe concernant des règles environnementales.

En vigueur depuis le 9 mai 2012

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des équivalences de certifications équestres

Résumé. Les équivalences dans les certifications équestres sont mises à jour pour refléter les nouvelles exigences et acquisitions.

A modifié les dispositions suivantes :

Fait le 26 avril 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le mercredi 9 mai 2012

Arrêté du 26 avril 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6