A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 26 avril 2012
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par les arrêtés du 30 juillet 2010 et du 8 novembre 2010, fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4
1 version
1 modifié
1 version
1 version
Créé le 9 mai 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II-2 → Version 4Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II-3 → Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II-2, Art. Annexe II-3
1 version
2 modifiés
Fait le 26 avril 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le mercredi 9 mai 2012
Arrêté du 26 avril 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6