JORF n°0108 du 8 mai 2012

Arrêté du 26 avril 2012

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par les arrêtés du 30 juillet 2010 et du 8 novembre 2010, fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 3 > >

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 4 > >

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Article 6

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. Annexe II-2, Art. Annexe II-3 > >

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2 modifiés

Fait le 26 avril 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre