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Modification des certifications pour le brevet professionnel d'activités équestres
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
1 version
1 modifié
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portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par les arrêtés du 30 juillet 2010 et du 8 novembre 2010, fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4
1 version
1 modifié
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En vigueur depuis le 9 mai 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II-2, Art. Annexe II-3
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2 modifiés
Fait le 26 avril 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le mercredi 9 mai 2012