Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des équivalences de certifications équestres
Résumé. Les équivalences dans les certifications équestres sont mises à jour pour refléter les nouvelles exigences et acquisitions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II-2 → Version 4Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II-3 → Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II-2, Art. Annexe II-3