Article 1
M. Patrick Gandil, directeur du cabinet, est nommé conseiller auprès du ministre.
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JORF n°105 du 7 mai 2005
Arrêté du 26 avril 2005
Le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié par le décret n° 51-1030 du 21 août 1951 ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu les décrets du 25 février 2005 relatifs à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 1er avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre ;
Vu l'arrêté du 7 avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre ;
Vu l'arrêté du 22 avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Article 2
M. Marc Foucault, directeur adjoint du cabinet, est nommé directeur du cabinet.
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Article 3
M. Gilles Robin, conseiller technique, est nommé directeur adjoint du cabinet.
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Article 4
M. Franck Gervais, conseiller technique, est nommé conseiller social et budgétaire.
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Article 5
Mme Béatrice de Lavalette,
Mme Guénola du Couëdic,
M. Dominique Lebrun,
M. Eric Tschitschmann,
M. François Decoster,
conseillers techniques, sont nommés conseillers.
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Article 6
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 26 avril 2005.
Gilles de Robien