Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de dépôt et diffusion des thèses
Résumé. L'arrêté modifie les règles de dépôt et de diffusion des thèses universitaires.
A modifié les dispositions suivantes :