Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conventions de doctorat
Résumé. La convention de doctorat peut être soit une convention-cadre avec des conventions d'application spécifiques, soit une convention unique par doctorat.
A modifié les dispositions suivantes :