Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création du titre professionnel de sellier harnacheur
Résumé. Un nouveau titre professionnel de sellier harnacheur est créé et enregistré pour trois ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 février 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 12 février 2004Art. 1