Arrêté du 26 août 2011

Article 1

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Article 1

Les annexes III, IV, V, VI et VII de l'arrêté du 4 août 2010 susvisé (Règles d'avancement dans la gendarmerie nationale) sont remplacées par les annexes jointes au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 9 septembre 2011

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Mise à jour des annexes d'un arrêté environnemental

Résumé. Un arrêté met à jour les annexes d'un règlement précédent concernant l'environnement.

Les annexes III, IV, V, VI et VII de l'arrêté du 4 août 2010 susvisé (Règles d'avancement dans la gendarmerie nationale) sont remplacées par les annexes jointes au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 9 septembre 2011

Source : Légifrance