Arrêté du 26 août 2008

Article 1

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Article 1

Sont nommés représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national du service public :

En qualité de membres titulaires

Le secrétaire général de l'Institut national du service public, président du comité d'hygiène et de sécurité.
Le directeur adjoint des études.
Le chef du service des ressources humaines et des rémunérations (secrétariat général).
Le directeur adjoint à la direction de la formation permanente et de la recherche, chargé du service des cycles courts.
Le chef de l'unité gestion administrative et logistique (centre des études européennes de Strasbourg).

En qualité de membres suppléants

Le directeur de l' Institut national du service public.
Le directeur de la formation permanente et de la recherche.
Le chef du service des relations avec les élèves étrangers et de la gestion administrative et financière (direction des relations internationales).
Le chef du service des études (direction des études).
L'adjoint au chef du service des ressources humaines et des rémunérations (secrétariat général).

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En vigueur depuis le 13 septembre 2008 · Dernière version le 1 janvier 2022

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Nommés au comité d'hygiène et de sécurité

Résumé. L'arrêté du 26 août 2008 désigne les membres titulaires et suppléants du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national du service public.

Sont nommés représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national du service public :

En qualité de membres titulaires

Le secrétaire général de l'Institut national du service public, président du comité d'hygiène et de sécurité.
Le directeur adjoint des études.
Le chef du service des ressources humaines et des rémunérations (secrétariat général).
Le directeur adjoint à la direction de la formation permanente et de la recherche, chargé du service des cycles courts.
Le chef de l'unité gestion administrative et logistique (centre des études européennes de Strasbourg).

En qualité de membres suppléants

Le directeur de l' Institut national du service public.
Le directeur de la formation permanente et de la recherche.
Le chef du service des relations avec les élèves étrangers et de la gestion administrative et financière (direction des relations internationales).
Le chef du service des études (direction des études).
L'adjoint au chef du service des ressources humaines et des rémunérations (secrétariat général).

Historique des versions

En vigueur du samedi 13 septembre 2008 au vendredi 31 décembre 2021

Source : Légifrance