Arrêté du 26 août 2008

Article 4

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2009, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux de printemps : Rabelais.
Colza oléagineux d'hiver : Tenor.
Moutarde blanche : Cargold, Cariane, Carla, Emergo.
Navette fourragère d'hiver : Carlinda.
Radis fourrager : Carlos.

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Prolongation d'inscription de variétés végétales

Résumé. L'article prolonge l'inscription de plusieurs variétés de plantes cultivées en France pour une durée de cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2009, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux de printemps : Rabelais.
Colza oléagineux d'hiver : Tenor.
Moutarde blanche : Cargold, Cariane, Carla, Emergo.
Navette fourragère d'hiver : Carlinda.
Radis fourrager : Carlos.

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