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Arrêté du 26 août 2008

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section colza et autres crucifères),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver. Abelia. Nickerson International Research GEIE (FR). Nickerson Seeds Ltd (GB).
  Alessio. Nickerson International Research GEIE (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Anaconda. Nickerson International Research GEIE (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Angelina. Nickerson International Research GEIE (FR). Nickerson Seeds Ltd (GB).
  Color. Adrien Momont et fils SARL (FR). A. Momont-Hennette et ses fils SA (FR).
  CSH 41 (1). Dekalb Genetics Corporation (US). Monsanto SAS (FR).
  Defender. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  DK Serena. Dekalb Genetics Corporation (US). Monsanto SAS (FR).
  Eiffel. Adrien Momont et fils SARL (FR). A. Momont-Hennette et ses fils SA (FR).
  ES Alegria. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  ES Centurio. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  ES Mercure. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  Facile. Norddeutsche Pflanzenzucht (DE). NPZ Lembke Semences SARL (FR).
  Hybrilux. Adrien Momont et fils SARL (FR). A. Momont-Hennette et ses fils SA (FR).
  Intense. Institut national de la recherche agronomique (FR), Serasem (FR). Serasem (FR).
  Louxor. Adrien Momont et fils SARL (FR). A. Momont-Hennette et ses fils SA (FR).
  NK Alamir. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (DE).
  NK Combo. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Festivo. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Grandia. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Koster. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Kristos. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Noblesse. RAPS Gbr Saatzucht Lundsgaard (DE). RAPS Gbr Saatzucht Lundsgaard (DE).
  PR 44D 06. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  PR 44W29. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  PR 45D 05. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  PR 46W28. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  Rendevous. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Totem. Serasem (FR). Serasem (FR).
  V161OL. Monsanto Technology LLC (US), Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Monsanto SAS (FR).
  Vision. Svalöf Weibull AB (SE). SW Seed Hadmersleben GmbH (DE).
  Zoom. Serasem (FR). Serasem (FR).
(1) Variété hybride mâle stérile utilisée dans une association variétale.

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver. Boogie. Norddeutsche Pflanzenzucht (DE). NPZ Lembke Semences SARL (FR).
  HSN 3302. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Lancelot. Serasem (FR). Serasem (FR).
  NK Molten. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Octans. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (DE).
  Tadeus. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).

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Article 3

Est inscrite dans l'annexe « Associations variétales de colza » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France l'association variétale de colza oléagineux d'hiver suivante :
DÉNOMINATION COMPOSITION
DK Complet (1). 70 % CSH 41.
  15 % Caribou.
  15 % Exagone.
(1) Association variétale composée de variétés sans acide érucique et à faible teneur en glucosinolates (variétés 00).

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2009, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux de printemps : Rabelais.
Colza oléagineux d'hiver : Tenor.
Moutarde blanche : Cargold, Cariane, Carla, Emergo.
Navette fourragère d'hiver : Carlinda.
Radis fourrager : Carlos.

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Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2009, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
Colza oléagineux d'hiver : Musette.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
Moutarde blanche : Figaro, Ultra.
Radis fourrager : Trambo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

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Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux d'hiver : Enzzo, Mozzar.

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Article 8

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 26 août 2008.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe,

M. Eloit

Arrêté du 26 août 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8