JORF n°0204 du 2 septembre 2008

Article 1

Article 1

Le deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 30 avril 2007 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« P = [V × 43, 4] + [V × D × (0, 14 ― (V ― 1) × B)] + S dans laquelle : ».


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Version 1

Le deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 30 avril 2007 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« P = [V × 43, 4] + [V × D × (0, 14 ― (V ― 1) × B)] + S dans laquelle : ».