Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes nuisibles interdits
Résumé. L'arrêté met à jour la liste des organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination sont interdites.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe
- Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe