ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES

Partie A

Chapitre Ier

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre Ier, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction en vigueur.

Chapitre II :

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre II, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction en vigueur.

Partie B :

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie B, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction en vigueur.

ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES

Partie A

Chapitre Ier

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre Ier, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive d'exécution 2017/1279/UE de la Commission du 14 juillet 2017.

Chapitre II :

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre II, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive d'exécution 2017/1279/UE de la Commission du 14 juillet 2017.

Partie B :

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie B, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive d'exécution 2017/1279/UE de la Commission du 14 juillet 2017.

ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES

Partie A

Chapitre Ier

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre Ier, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive d'exécution 2014/78/ UE de la Commission du 17 juin 2014.

Chapitre II : Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre II, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive d'exécution 2014/78/ UE de la Commission du 17 juin 2014.

Partie B : Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie B, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive d'exécution 2014/83/ UE de la Commission du 25 juin 2014.

ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION

ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES

Partie A

Chapitre 1er

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre Ier, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2009/7/CE de la Commission du 10 février 2009.

Chapitre 2

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre II, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2014/19/ UE de la Commission du 6 février 2014.

Partie B

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie B, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2006/35/CE de la Commission du 24 mars 2006.

ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION

ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES

Partie A

Chapitre 1er

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre Ier, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2009/7/CE de la Commission du 10 février 2009.

Chapitre 2

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre II, de la directive 2000/ 29 / CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2009/7/CE de la Commission du 10 février 2009.

Partie B

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie B, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2006/35/CE de la Commission du 24 mars 2006.

ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION

ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES

Partie A

Chapitre 1er

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre 1er, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2005/16/CE de la Commission du 2 mars 2005.

Chapitre 2

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre II, de la directive 2000 / 29 / CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2008 / 64 / CE de la Commission du 27 juin 2008.

Partie B

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie B, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2006/35/CE de la Commission du 24 mars 2006.