JORF n°206 du 6 septembre 2003

Article 3

Article 3

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Armée de terre), au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Denis Guilloteau, sous-direction organisation-ressources humaines. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Pierre Levallois, sous-direction organisation-ressources humaines. » (à compter du 1er septembre 2003) ;
2° Au C (Armée de l'air), au V (Direction centrale de l'infrastructure de l'air), le tableau est ainsi rédigé :


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Version 1

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au A (Armée de terre), au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Denis Guilloteau, sous-direction organisation-ressources humaines. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Pierre Levallois, sous-direction organisation-ressources humaines. » (à compter du 1er septembre 2003) ;

2° Au C (Armée de l'air), au V (Direction centrale de l'infrastructure de l'air), le tableau est ainsi rédigé :