Arrêté du 26 août 1992

Article 4

Créé le 11 septembre 1992

La signalisation utilisée est celle qui sert à régler manuellement la circulation, telle qu'elle est définie au livre Ier, 8e partie, de l'instruction interministérielle relative à la signalisation routière : piquet mobile à deux faces, modèle K 10 (un par signaleur).
Pourront en outre être utilisés les barrages modèle K 2, présignalés, signalant un obstacle de caractère temporaire et sur lesquels le mot " Course " sera inscrit.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 30 avril 2008

Abrogé parArrêté du 28 février 2008art. 3 (V)

En vigueur du vendredi 11 septembre 1992 au mardi 29 avril 2008

La signalisation utilisée est celle qui sert à régler manuellement la circulation, telle qu'elle est définie au livre Ier, 8e partie, de l'instruction interministérielle relative à la signalisation routière : piquet mobile à deux faces, modèle K 10 (un par signaleur).

Pourront en outre être utilisés les barrages modèle K 2, présignalés, signalant un obstacle de caractère temporaire et sur lesquels le mot " Course " sera inscrit.