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PARTIE III

MESURES DE SURVEILLANCE ET MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION OU DE CONFIRMATION D'INFECTION PAR UN VIRUS DE L'IAHP

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Chapitre 1er

Mesures générales applicables en cas de suspicion ou de confirmation d'infection par un virus de l'IAHP

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JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Titre II : MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION OU DE CONFIRMATION D'INFECTION PAR UN VIRUS DE L'IAHP CHEZ LES VOLAILLES OU AUTRES OISEAUX CAPTIFS

Chapitre 1er : Mesures générales applicables en cas de suspicion ou de confirmation d'infection par un virus de l'IAHP

Chapitre 2 : Mesures applicables en cas de suspicion d'infection par un virus de l'IAHP

Section 1 : Mesures applicables dans un établissement hors abattoir agréé

Section 2 : Mesures applicables dans un abattoir agréé

Chapitre 3 : Mesures applicables en cas de confirmation d'IAHP

Section 1 : Zonage et mesures applicables dans l'établissement atteint et les établissements en lien épidémiologique

Section 2 : Mesures applicables dans un abattoir agréé

Section 3 : Mesures applicables dans la zone de protection

Section 4 : Mesures applicables dans la zone de surveillance

Section 5 : Mesures applicables dans la zone réglementée supplémentaire