JORF n°0227 du 1 octobre 2009

Article 1

Article 1

Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |---------------------------------|-------|------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1.|3400792|Stimulateurs cardiaques.|


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Version 1

Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 1.

3400792

Stimulateurs cardiaques.