Arrêté du 25 octobre 2010

Article 3

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Article 3

La sous-direction des systèmes d'information comprend :

- le bureau SI 1, chargé de la gouvernance et de la gestion des systèmes d'information ;

- le bureau SI 2, chargé des projets des systèmes d'information ;

- le bureu SI 3, chargé du support et des services aux systèmes d'information et aux utilisateurs.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé16 octobre 2013

Créé le 4 novembre 2010 · Abrogé le 16 octobre 2013

La sous-direction des systèmes d'information comprend :

- le bureau SI 1, chargé de la gouvernance et de la gestion des systèmes d'information ;

- le bureau SI 2, chargé des projets des systèmes d'information ;

- le bureu SI 3, chargé du support et des services aux systèmes d'information et aux utilisateurs.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 5 juin 2011 au mardi 15 octobre 2013

Modifié parArrêté du 30 mai 2011art. 1 : Réorganisation de la sous-direction des systèmes d'information

En résumé. La sous-direction des systèmes d'information a été réorganisée avec des changements de noms et de missions pour les bureaux SI, notamment la suppression du bureau SI 2 et la modification des responsabilités des autres bureaux.

En vigueur du jeudi 4 novembre 2010 au samedi 4 juin 2011

Source : Légifrance