Arrêté du 25 novembre 2022

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La composition des commissions administratives mentionnées à l'article 1er (Création des commissions administratives paritaires à l'Université Gustave Eiffel) est fixée ainsi qu'il suit :

Numéro de la commission REPRESENTANTS
Du personnel De l'administration
Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants
1 2 2 2 2
2 2 2 2 2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 28 novembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition des commissions administratives

Résumé. Cet article dit combien de personnes et qui sont membres des commissions administratives.

La composition des commissions administratives mentionnées à l'article 1er (Création des commissions administratives paritaires à l'Université Gustave Eiffel) est fixée ainsi qu'il suit :

Numéro de la commission REPRESENTANTS
Du personnel De l'administration
Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants
1 2 2 2 2
2 2 2 2 2

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 28 novembre 2022

Source : Légifrance