Arrêté du 25 novembre 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 8 mars 2012
Art. Annexe

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 8 mars 2012 modifié portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire entre Imphy et Decize (zone de protection spéciale).

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En vigueur depuis le 19 décembre 2021

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Modification de la liste des espèces d'oiseaux protégées dans la vallée de la Loire

Résumé. La liste des oiseaux protégés dans la vallée de la Loire a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 mars 2012Art. Annexe
-Arrêté du 8 mars 2012
Art. Annexe

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 8 mars 2012 modifié portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire entre Imphy et Decize (zone de protection spéciale).

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En vigueur depuis le dimanche 19 décembre 2021

Source : Légifrance