En vigueur depuis le 19 décembre 2021
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Modification de la liste des espèces d'oiseaux protégées dans la vallée de la Loire
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 8 mars 2012Art. Annexe
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 8 mars 2012 modifié portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire entre Imphy et Decize (zone de protection spéciale).