JORF n°0294 du 18 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation et mise à jour des cartes Natura 2000

Résumé Le site Natura 2000 change de nom et de limites

Le site prend le nom de « Val de Loire nivernais ».
Les 11 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 8 mars 2012 modifié portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire entre Imphy et Decize (zone de protection spéciale) FR2612010. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Nièvre sur une partie du territoire des communes suivantes : Avril-sur-Loire, Béard, Charrin, Chevenon, Cossaye, Decize, Devay, Druy-Parigny, Fleury-sur-Loire, Imphy, Lamenay-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Montambert, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Ouen-sur-Loire, Sougy-sur-Loire.


Historique des versions

Version 1

Le site prend le nom de « Val de Loire nivernais ».

Les 11 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 8 mars 2012 modifié portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire entre Imphy et Decize (zone de protection spéciale) FR2612010. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Nièvre sur une partie du territoire des communes suivantes : Avril-sur-Loire, Béard, Charrin, Chevenon, Cossaye, Decize, Devay, Druy-Parigny, Fleury-sur-Loire, Imphy, Lamenay-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Montambert, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Ouen-sur-Loire, Sougy-sur-Loire.