Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation d'annexes relatives aux sports
Résumé. L'arrêté du 25 novembre 2021 modifie et abroge des parties de l'arrêté du 7 novembre 2017 concernant les annexes disponibles sur le site du ministère des sports.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 novembre 2017Art. Annexe II → Version 2
-Arrêté du 7 novembre 2017Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 novembre 2017Art. Annexe II → Version 2
-Arrêté du 7 novembre 2017Art. Annexe II