Arrêté du 25 novembre 2021

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 7 novembre 2017
Art. Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 7 novembre 2017
Art. Annexe II

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Modification et abrogation d'annexes relatives aux sports

Résumé. L'arrêté du 25 novembre 2021 modifie et abroge des parties de l'arrêté du 7 novembre 2017 concernant les annexes disponibles sur le site du ministère des sports.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 novembre 2017Art. Annexe II → Version 2
-Arrêté du 7 novembre 2017
Art. Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 novembre 2017Art. Annexe II → Version 2
-Arrêté du 7 novembre 2017
Art. Annexe II

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