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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'équivalence pour un diplôme sportif
Résumé. L'arrêté modifie les conditions d'obtention des équivalences pour le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 novembre 2017Art. 2 : Certificat complémentaire dans le sport
→ Version 2 : Simplification des références réglementaires
→ Version 2 : Simplification des références réglementaires
- Arrêté du 7 novembre 2017Art. 2