Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
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JORF n°293 du 17 décembre 2002
Arrêté du 25 novembre 2002
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret n° 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu le décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés du 19 août 1992, du 22 novembre 2001 et du 27 mai 2002 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),
Arrête :
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
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Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Maïs :
Agora, Altor 4008, Anjou 265, Avant, Bahia, Banguy, Bobino, Bosco, Bristol, Calypso, Careca, Cécilia, Colomba, Cuzco 251, Dinéro, DK 212, Ebene, Floralis, Gamma, Kalis, Lucilla, Magellan, Narval, Natacha, Natalia, Pactol, Perceval, Presta, Simbad, Somax, Tador, Vdh 140, Victoris, Volga.
Sorgho fourrager :
Vercors.
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Article 4
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
Maïs :
Cargileg.
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Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après :
Maïs :
Agate, Apache, Arianis, Astrid, Attila, Béryl, Caravel, Carpate, Dinamo, DK 254, DK 265, DK 371, DK 401, Ema, Frivol, Galice, Granat, Green, Jumbo, Katianis, LG 24-30, Litra, Livia, Lotus, Nacre, Noella, Polka, Priam, Raissa, Samson, Sarcos, Sesbel, Sesdoc, Sesfor, Stéfania, Tunica, Vdh 310, Volgata.
Sorgho fourrager :
Sweet Sioux.
Sorgho grain :
DK 26.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.
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Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Maïs :
Artémis, Celtic, Damia, Derby, Elvira, Géminis, Leader, Memphis, Multis, Nogaro, Parvis, Quartis, Robustis, Vigoris.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.
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Article 7
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après :
Maïs :
Cingle, Handyl, Hexa, LG 25-05, Lulli, Ora, Oscar, Ruten, Toplitz, Trak, Verka.
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Article 8
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Maïs :
Aguirre, Antiope, Béotic, Complis, DK 472, Goldman, Graziella, Hermina, Magali, Oguris, PR38A08, PR39A09, PR39B20, PR39M86, Télis.
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Article 9
Est prononcé le changement de dénomination suivant :
Est modifié en conséquence, pour cette variété, l'arrêté du 22 novembre 2001 susvisé, article 2.
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Article 10
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Article 11
Sont insérées des notes permettant de caractériser les variétés suivantes de maïs :
Muxxon (1) :
(1) Forme modifiée de la variété Kuxxar, plus tolérante aux imidazolinones que la forme initiale.
Rubistar (2) :
(2) Forme modifiée de la variété Agrostar, plus tolérante aux imidazolinones que la forme initiale.
Est modifié en conséquence l'arrêté du 27 mai 2002, article 1er, pour les variétés Muxxon et Rubistar.
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Article 12
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 25 novembre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M.-F. Cazalère