Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Maïs :
Artémis, Celtic, Damia, Derby, Elvira, Géminis, Leader, Memphis, Multis, Nogaro, Parvis, Quartis, Robustis, Vigoris.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.
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