Créé le 17 décembre 1992
Les élastomères de silicone utilisés pour fabriquer les matériaux et objets désignés à l'article 1er doivent être constitués exclusivement par des organopolysiloxanes. Ceux-ci comportent, sur les atomes de silicium, des groupes méthyle qui peuvent être partiellement remplacés par les groupes suivants :
- alkényle en C2 - C32 ;
- alkyle en C2 - C32 ;
- hydroxyle ;
- hydrogène ;
- alkylaminés disubstitués et/ou alkylhydroxylés ;
- acétoxy et/ou alcoxy et leurs produits de condensation avec le polyéthylène glycol et/ou le propylène glycol : la migration spécifique de l'oxyde d'éthylène dans les denrées alimentaires ou leurs simulateurs ne devra pas dépasser 0,15 milligramme par kilogramme ;
- n - alkyle fluoré ;
- phényle : l'élastomère de silicone ne doit pas comporter, parmi ses éléments constitutifs, plus de 2 p.