Créé le 30 mars 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrégation de l'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2021
Résumé. Un article de 2021 sur les règles de label rouge est maintenant supprimé.
L'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2116461A) est abrogé.