Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'un article d'un arrêté homologuant des cahiers des charges de label rouge
Résumé Un article d'un arrêté de 2021 est supprimé.
L'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2116461A) est abrogé.
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