Arrêté du 25 mars 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 8 avril 2019 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles d'évaluation des épreuves) et 3 (Remplacement de l'annexe III) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 avril 2021

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. On change l'arrêté du 8 avril 2019 selon ce nouvel arrêté.

L'arrêté du 8 avril 2019 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles d'évaluation des épreuves) et 3 (Remplacement de l'annexe III) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 1 avril 2021

Source : Légifrance