Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1, dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles », dans la sous-rubrique « Société INOGEN », dans le code 1138315, le paragraphe : « le concentrateur mobile INOGEN ONE G3 est fourni avec :

« - une batterie de 8 cellules (possibilité d'une batterie 16 cellules en option, références S3231040* et BA-316) ;
« - un sac de transport avec bandoulière (possibilité d'un sac à dos en option, références S3231042* et CA-350) ;
« - un cordon d'alimentation secteur (référence BA-301) ;
« - un cordon d'alimentation allume-cigare (possibilité d'un chargeur externe de batterie en option, références S3231041* et BA-303) ;
« - un manuel d'utilisation. »

est remplacé par :
« Le pack INOGEN ONE G3, référence IS300, est conditionné de manière unitaire et comprend les éléments suivants :

« - un concentrateur portable INOGEN ONE G3 (référence IO-300) ;
« - une batterie de 8 cellules (référence BA-300) avec possibilité d'une batterie de 16 cellules en option (référence BA-316) ;
« - 1 bloc d'alimentation CA (courant alternatif) (référence BA-301) ;
« - 1 sacoche de transport (référence CA-300) ;
« - 1 canule nasale (Salter 16SOFT). »

La date de fin de prise en charge des codes 1138315, 1107042, 1108917, 1132442, 1130176, 1144936, 1130970 et 1183327 est remplacée par le 1er juin 2023.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.