Arrêté du 25 mars 2014

Article 3

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Article 3

L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).

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Conditions d'agrément pour un conservatoire botanique

Résumé. Un conservatoire botanique alpin doit suivre un cahier des charges pour obtenir son agrément.

L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).

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