Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conditions d'agrément pour un conservatoire botanique
Résumé. Un conservatoire botanique alpin doit suivre un cahier des charges pour obtenir son agrément.
L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).