Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination du responsable pour un arrêté sur les conservatoires botaniques
Résumé. Un arrêté nomme le directeur de l'eau et de la biodiversité pour appliquer les règles sur les conservatoires botaniques.
Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.