Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'agrément pour un conservatoire botanique
Résumé. Un arrêté précise que l'agrément d'un conservatoire botanique dépend du respect de son cahier des charges.
L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).