Arrêté du 25 mars 2014

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'agrément du conservatoire botanique méditerranéen en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique méditerranéen

Résumé. Le conservatoire botanique méditerranéen obtient un renouvellement de son agrément pour cinq ans.

L'agrément du conservatoire botanique méditerranéen en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

Historique des versions

Source : Légifrance