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Arrêté du 25 mars 2013

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la liste des médicaments Cefoxitine Hospira

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des médicaments Cefoxitine Hospira avec leurs codes et dénominations, et précise que le directeur général de la santé doit appliquer ces règles.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 18 mars 2013 (Ajout d'un nouveau médicament contre le VIH) modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 31 juillet 2012,

Arrête :

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Modification de la liste des spécialités Cefoxitine Hospira

Résumé. Un arrêté remplace la liste des médicaments Cefoxitine Hospira avec leurs codes et dénominations.
Le tableau figurant à l'arrêté du 18 mars 2013 susvisé (Ajout d'un nouveau médicament contre le VIH) est remplacé par le tableau suivant :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
CEFOXITINE HOSPIRA 1 g poudre pour solution injectable (IV) HOSPIRA FRANCE 6 551 355 2 9335498 CEFOXITINE HPI 1G INJ
CEFOXITINE HOSPIRA 2 g poudre pour solution injectable (IV) HOSPIRA FRANCE 6 454 691 6 9335506 CEFOXITINE HPI 2G INJ
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Rôle du directeur général de la santé

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer les règles fixées par cet arrêté.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 mars 2013.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique

des produits de santé et de la qualité

des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 25 mars 2013
Article 1
Article 2