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Arrêté du 18 mars 2013

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ajout d'un nouveau médicament contre le VIH

Résumé. Un nouvel anti-VIH, la Lamivudine/Zidovudine Teva, est ajouté à la liste des médicaments disponibles.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) et R. 5126-105 (Vente de médicaments par les pharmacies hospitalières) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 27 février 2013,

Arrête :

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Ajout d'un nouveau médicament antirétroviral

Résumé. Un nouveau médicament contre le VIH, la Lamivudine/Zidovudine Teva, est ajouté à la liste des spécialités disponibles.
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 2. Antirétroviraux », la spécialité suivante est ajoutée :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
LAMIVUDINE/ZIDOVUDINE TEVA 150 mg/300 mg comprimé pelliculé sécable TEVA SANTE 6 168 571 1 9375440 LAMI/ZID TVC150/300 MG CPR
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Exécution d'un arrêté modifiant une liste de médicaments

Résumé. Un arrêté du 18 mars 2013 confie au directeur général de la santé la tâche de le mettre en œuvre, notamment pour modifier une annexe concernant des médicaments antirétroviraux.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 mars 2013.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique

des produits de santé et de la qualité

des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 18 mars 2013
Article 1
Article 2