Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des professionnels de la destruction par les centres VHU
Résumé. Les centres VHU remplacent les professionnels de la destruction dans les procédures de déclaration pour la destruction des véhicules.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 février 2009Art. 16 : Procédure de destruction d'un véhicule
→ Version 2
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- Arrêté du 9 février 2009Art. 16