Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour de la liste des organismes nuisibles interdits
Résumé. L'arrêté met à jour la liste des organismes nuisibles interdits sur certains végétaux et produits végétaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe II → Version 4
- Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe II