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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet
Résumé. L'arrêté du 25 mai 2022 modifie l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet 2021.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2021Art. Annexe III : Liste des établissements de santé auvergne rhône alpes avec la spécialité et le service
→ Version 3
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-Arrêté du 9 juillet 2021Art. Annexe III