Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des professions représentées dans les unions régionales de santé
Résumé. Les orthoptistes sont maintenant inclus dans la liste des professions qui désignent leurs représentants au sein des unions régionales des professionnels de santé, tandis que les orthophonistes peuvent élire leurs représentants.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juin 2010Art. 1 : Liste des professions de santé élisant leurs représentants
→ Version 2 : Modification de la liste des professions éligiblesArrêté du 2 juin 2010Art. 2 : Professions de santé élisant leurs représentants régionaux
→ Version 2 : Modification de la liste des professions éligibles
→ Version 2 : Modification de la liste des professions éligiblesArrêté du 2 juin 2010Art. 2 : Professions de santé élisant leurs représentants régionaux
→ Version 2 : Modification de la liste des professions éligibles
- Arrêté du 2 juin 2010Art. 1, Art. 2