Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des titres professionnels pour les mécaniciens d'engins et de matériels
Résumé. Les titulaires de certificats de compétences obtenus avant la publication de l'arrêté modificatif sont considérés comme ayant obtenu les nouveaux certificats avec des options spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 février 2005Art. 3 bis → Version 2
- Arrêté du 14 février 2005Art. 3 bis