Arrêté du 25 mai 2004
TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES À LA SURVEILLANCE DES REJETS ET DES PRÉLÈVEMENTS
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TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES À LA SURVEILLANCE DES REJETS ET DES PRÉLÈVEMENTS
Chapitre Ier : Moyens généraux de l'exploitant
Chapitre II : Registres et rapports
Chapitre III : Contrôles exercés par la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Chapitre IV : Vérifications, surveillance et contrôles spécifiques relatifs aux prélèvements d'eau et aux rejets d'effluents liquides non radioactifs effectués par le service chargé de la police des eaux