Art. 9. - Le personnel du centre d'études d'histoire de la défense est administré par la direction de la fonction militaire et du personnel civil sous réserve des dispositions propres au personnel militaire.
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JORF n°133 du 9 juin 2000
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Art. 9. - Le personnel du centre d'études d'histoire de la défense est administré par la direction de la fonction militaire et du personnel civil sous réserve des dispositions propres au personnel militaire.