Art. 9. - Le personnel du centre d'études d'histoire de la défense est administré par la direction de la fonction militaire et du personnel civil sous réserve des dispositions propres au personnel militaire.
Arrêté du 25 mai 2000
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Art. 9. - Le personnel du centre d'études d'histoire de la défense est administré par la direction de la fonction militaire et du personnel civil sous réserve des dispositions propres au personnel militaire.