Arrêté du 25 mai 2000

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Art. 8. - Le conseil scientifique du centre d'études d'histoire de la défense assiste le directeur du centre dans l'exercice de ses attributions.

Il émet des propositions sur le choix des recherches qui lui paraissent devoir être encouragées par le ministère de la défense. Il formule également des avis sur la valeur scientifique des travaux historiques qui lui sont transmis à cette fin par les auteurs.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 8. - Le conseil scientifique du centre d'études d'histoire de la défense assiste le directeur du centre dans l'exercice de ses attributions.

Il émet des propositions sur le choix des recherches qui lui paraissent devoir être encouragées par le ministère de la défense. Il formule également des avis sur la valeur scientifique des travaux historiques qui lui sont transmis à cette fin par les auteurs.

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