JORF n°128 du 3 juin 1992

  1. Droit du travail

1.1. L'emploi:
La formation: le contrat d'apprentissage, la formation professionnelle continue;
Le contrat de travail: le contrat de travail à durée déterminée, le contrat de travail à durée indéterminée, le travail temporaire;
La protection de l'emploi: la suspension du contrat de travail, les modes de rupture du contrat de travail, le licenciement.
1.2. Les conditions de travail:
La durée du temps de travail, les repos et congés, la protection de la santé des travailleurs.
1.3. La rémunération du travail:
Le salaire, la participation et l'intéressement.
1.4. Les syndicats.
1.5. La représentation des salariés dans l'entreprise.


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Version 1

1. Droit du travail

1.1. L'emploi:

La formation: le contrat d'apprentissage, la formation professionnelle continue;

Le contrat de travail: le contrat de travail à durée déterminée, le contrat de travail à durée indéterminée, le travail temporaire;

La protection de l'emploi: la suspension du contrat de travail, les modes de rupture du contrat de travail, le licenciement.

1.2. Les conditions de travail:

La durée du temps de travail, les repos et congés, la protection de la santé des travailleurs.

1.3. La rémunération du travail:

Le salaire, la participation et l'intéressement.

1.4. Les syndicats.

1.5. La représentation des salariés dans l'entreprise.