JORF n°128 du 3 juin 1992

  1. Droit pénal général

Les éléments constitutifs des infractions.
La classification des infractions.
La tentative, la complicité, le concours d'infractions, le non-cumul des peines.
Les faits justificatifs, les excuses, les circonstances atténuantes.
Les circonstances aggravantes.
La récidive.
Les peines et mesures de sûreté, les substituts de peine, le contrôle judiciaire.
Le sursis.
La grâce, l'amnistie, la réhabilitation.
La libération conditionnelle.
La responsabilité pénale des mineurs (ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante).


Historique des versions

Version 1

1. Droit pénal général

Les éléments constitutifs des infractions.

La classification des infractions.

La tentative, la complicité, le concours d'infractions, le non-cumul des peines.

Les faits justificatifs, les excuses, les circonstances atténuantes.

Les circonstances aggravantes.

La récidive.

Les peines et mesures de sûreté, les substituts de peine, le contrôle judiciaire.

Le sursis.

La grâce, l'amnistie, la réhabilitation.

La libération conditionnelle.

La responsabilité pénale des mineurs (ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante).