Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des niveaux de maîtrise des compétences
Résumé. Les niveaux de maîtrise des compétences des élèves sont simplifiés et la mention 'niveau X' est supprimée.
A modifié les dispositions suivantes :