Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification Article 1
Résumé. Ce texte change la première partie d'un arrêté déjà existant.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 mars 2023Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 9 mars 2023Art. 1