Abrogé30 juillet 2022
Abrogé par Arrêté du 20 octobre 2021 - art. 2 (V)
Créé le 7 juillet 2004 · En vigueur du 17 juillet 2005 au 29 juillet 2022
Le programme des enseignements, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté.
L'annexe de l'arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par les annexes au présent arrêté.
L'annexe de l'arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par les annexes au présent arrêté.