Arrêté du 25 juin 1990

Article 1

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Article 1

La quantité d'alcool de betterave achetée par l'Etat pour la campagne 1990-1991 est fixée, pour les usines désignées ci-après exclusivement, à :

Usines, quantités acquises par l'Etat (en hectolitres d'alcool pur) :

Barbery : 10.

Buchères : 10.

Criquetot-le-Mauconduit : 10.

Mirebeau-sur-Bèze : 10.

Bétheniville : 87.

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En vigueur depuis le 31 juillet 1990

La quantité d'alcool de betterave achetée par l'Etat pour la campagne 1990-1991 est fixée, pour les usines désignées ci-après exclusivement, à :

Usines, quantités acquises par l'Etat (en hectolitres d'alcool pur) :

Barbery : 10.

Buchères : 10.

Criquetot-le-Mauconduit : 10.

Mirebeau-sur-Bèze : 10.

Bétheniville : 87.

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En vigueur depuis le mardi 31 juillet 1990

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