Arrêté du 25 juin 1987

Article 1

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Article 1

Les coefficients prévus à l'article 5 du décret du 28 juin 1978 susvisé, applicables au taux du soldat, pour calculer le montant de la solde spéciale afférent à chaque grade, sont fixés ainsi qu'il suit :

GRADE OU SITUATION

COEFFICIENT

Sous-lieutenant, enseigne de vaisseau de 2e classe pendant la durée légale

3,20

Aspirant

3

Sergent, second maître

2, 5

Caporal-chef, quartier-maître de 1re classe

2

Caporal, quartier-maître de 2e classe

1,75

Soldat de 1re classe, matelot de 1re classe

1,25

Soldat de 2e classe, matelot de 2e classe

1

Elèves des lycées de la défense admis dans les classes préparatoires ou d'enseignement supérieur, au titre de l'aide au recrutement ou sous statut des écoles militaires préparatoires

0,90

Elève de l'Ecole polytechnique admis à l'école à partir de 2004 5,24

Elève médecin, pharmacien chimiste, vétérinaire biologiste et chirurgien-dentiste en première et en deuxième année de scolarité

5,43
Volontaire, stagiaire du service militaire adapté, en service en métropole, dans un département d'outre-mer, dans un territoire ou une collectivité territoriale d'outre-mer 3,77
Elèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoire non nommés dans un grade 0,98

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 28 juin 1987 · Dernière version le 1 septembre 2019

Les coefficients prévus à l'article 5 du décret du 28 juin 1978 susvisé, applicables au taux du soldat, pour calculer le montant de la solde spéciale afférent à chaque grade, sont fixés ainsi qu'il suit :

GRADE OU SITUATION

COEFFICIENT

Sous-lieutenant, enseigne de vaisseau de 2e classe pendant la durée légale

3,20

Aspirant

3

Sergent, second maître

2, 5

Caporal-chef, quartier-maître de 1re classe

2

Caporal, quartier-maître de 2e classe

1,75

Soldat de 1re classe, matelot de 1re classe

1,25

Soldat de 2e classe, matelot de 2e classe

1

Elèves des lycées de la défense admis dans les classes préparatoires ou d'enseignement supérieur, au titre de l'aide au recrutement ou sous statut des écoles militaires préparatoires

0,90

Elève de l'Ecole polytechnique admis à l'école à partir de 2004 5,24

Elève médecin, pharmacien chimiste, vétérinaire biologiste et chirurgien-dentiste en première et en deuxième année de scolarité

5,43
Volontaire, stagiaire du service militaire adapté, en service en métropole, dans un département d'outre-mer, dans un territoire ou une collectivité territoriale d'outre-mer 3,77
Elèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoire non nommés dans un grade 0,98

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2019art. 1 : Modification des coefficients de calcul de la solde spéciale

En résumé. Les coefficients de calcul de la solde spéciale pour différents grades et situations ont été mis à jour, avec des ajustements terminologiques et quelques modifications spécifiques.

En vigueur du dimanche 22 mars 2015 au samedi 31 août 2019

Modifié parARRÊTÉ du 19 mars 2015art. 1 : Modification des coefficients de calcul de la solde spéciale militaire

En résumé. Les coefficients de calcul de la solde spéciale pour différents grades militaires ont été mis à jour, avec des ajustements pour certains grades et l'ajout d'une nouvelle catégorie d'élèves.

En vigueur du mardi 1 mars 2005 au samedi 21 mars 2015

Modifié parArrêté du 3 août 2005art. 3

En résumé. Les coefficients de calcul de la solde spéciale pour les différents grades ont été ajustés, notamment pour les élèves de l'Ecole polytechnique dont la condition d'éligibilité a été simplifiée.

En vigueur du mercredi 1 septembre 2004 au lundi 28 février 2005

Modifié parArrêté du 26 novembre 2004art. 1

En résumé. Les coefficients de calcul de la solde spéciale pour les élèves de l'Ecole polytechnique ont été ajustés, passant de 5,43 à 5,24 pour ceux admis en première année à partir de 2004.

En vigueur du dimanche 13 janvier 2002 au mardi 31 août 2004

Modifié parArrêté du 11 janvier 2002art. 1

En résumé. Les coefficients de calcul de la solde spéciale pour différents grades militaires ont été mis à jour, avec des ajouts et corrections dans les catégories d'élèves et une modification orthographique.

En vigueur du dimanche 6 août 2000 au samedi 12 janvier 2002

Modifié parArrêté du 1 août 2000art.

En résumé. Les coefficients de calcul de la solde spéciale pour certains grades militaires ont été ajustés, notamment pour l'élève de l'Ecole polytechnique dont la mention 'en première année de scolarité' a été supprimée.

En vigueur du vendredi 1 janvier 1999 au samedi 5 août 2000

Modifié parArrêté du 26 mai 1999art. 1

En résumé. Ajout d'un nouveau coefficient de 3,77 pour les volontaires et stagiaires du service militaire adapté en service dans diverses zones géographiques.

En vigueur du jeudi 1 janvier 1998 au jeudi 31 décembre 1998

Modifié parArrêté du 26 décembre 1997art.

En résumé. La table des grades et coefficients a été simplifiée et mise à jour avec l'ajout de nouveaux grades comme les élèves de l'Ecole polytechnique et les élèves médecins, pharmacien chimiste et vétérinaire biologiste.

En vigueur du mercredi 1 janvier 1997 au mercredi 31 décembre 1997

Modifié parArrêté du 7 mars 1997art.

En résumé. Les coefficients de calcul de la solde spéciale pour certains grades militaires ont été ajustés, notamment pour les élèves des écoles préparatoires âgés de moins de dix-sept ans.

En vigueur du dimanche 28 juin 1987 au mardi 31 décembre 1996

Source : Légifrance